Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPIE CONFORME
AUGUSTE CYPRIEN SA

Numéro de dépôt :
3052470
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2010

Présentation de la marque COPIE CONFORME

Déposée le 15 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) AUGUSTE CYPRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COPIE CONFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUGUSTE CYPRIEN domicilié(e) Place de l'église, 24220 St CYPRIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 716 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE CERA - France.

La marque COPIE CONFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPIE CONFORME est expirée depuis le 15 septembre 2010.

AUGUSTE CYPRIEN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-CYPRIEN , COPIE CONFORME , CYPRIEN , MALAURIE , AUGUSTE CYPRIEN


AUGUSTE CYPRIEN SA - Place de l'église, 24220 St CYPRIEN - France - SIREN 781716873


SERGE CERA - France


Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335272 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de fruits, légumes, poisson, viande, volailles ; pickles ; foie gras.